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La SEC rejette 9 propositions d’ETF Bitcoin
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La SEC rejette 9 propositions d’ETF Bitcoin

La Securities and Exchange Commission (SEC) a rejeté les propositions de ProShares, Direxion et GraniteShares concernant les fonds négociés en bourse bitcoin (ETF).

Dans trois ordonnances publiées le 22 août, les rejets sont arrivés avant les échéances précédemment annoncées dans le cadre du processus d’approbation public de la SEC.

Notamment, l’organisme a utilisé exactement le même raisonnement – et le même libellé – dans tous ses rejets.

L’agence a écrit dans le cas de ProShares :

“….la Commission désapprouve cette modification proposée parce que, comme nous le verrons plus loin, la Bourse ne s’est pas acquittée du fardeau que lui imposent la Loi sur les bourses et les règles de pratique de la Commission de démontrer que sa proposition est conforme aux exigences de l’article 6(b)(5) de la Loi sur les bourses, en particulier l’exigence que les règles d’une bourse nationale soient conçues pour prévenir les actes et pratiques frauduleux et manipulateurs.

Et dans le cas des cinq FNB proposés par Direxion :

“….la Commission désapprouve cette modification proposée parce que, comme nous le verrons plus loin, la Bourse ne s’est pas acquittée du fardeau que lui imposent la Loi sur les bourses et les règles de pratique de la Commission de démontrer que sa proposition est conforme aux exigences de l’article 6(b)(5) de la Loi sur les bourses, en particulier l’exigence que les règles d’une bourse nationale soient conçues pour prévenir les actes et pratiques frauduleux et manipulateurs.”

Dans tous les cas, la SEC a précisé qu’elle “souligne que sa désapprobation ne repose pas sur une évaluation de l’utilité ou de la valeur de la technologie bitcoin, ou plus généralement de la technologie de la blockchain, en tant qu’innovation ou investissement”.

Un langage similaire a également été utilisé dans le rejet de GraniteShares.

Ces rejets surviennent à peine quelques semaines après que les commissaires de la SEC ont terminé l’examen d’un ETF bitcoin proposé par les investisseurs Cameron et Tyler Winklevoss, dont les efforts pluriannuels ont été anéantis après qu’une majorité des commissaires de la SEC ont appuyé la décision initiale de l’agence en mars 2017.

Un commissaire, Hester Peirce, s’est dissident de cette décision, disant plus tard à CoinDesk, dans une entrevue, que la décision de bloquer un ETF bitcoin est un mauvais service à la fois pour les investisseurs et les innovateurs.

Traduit librement à partir de l’article de Coindesk

La décision de la SEC la plus attendue reste tout de même la proposition de SolidX-VanEck 

Puisque les refus d’aujourd’hui ont tous été officialisés avant la date limite, croyez-vous que la décision de la SEC pour la proposition d’ETF de SolidX-VanEck sera elle aussi rendue avant la date limite fixée au 30 septembre prochain ? 

 

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